Réglement Intérieur

L’école Sainte Agathe est un établissement ouvert à tous. On y construit son savoir tout en apprenant à vivre en respectant les autres. Ceci entraîne un certain nombre d’exigences pour tous.

ADMISSION & INSCRIPTION

En maternelle
L’admission en maternelle est prononcée dans la limite des places disponibles, au profit des enfants âgés de 2 ans révolus au jour de la rentrée scolaire
Les enfants de 2 ans ne seront scolarisésque 2 jours par semaine, si l’effectif de la classe dépasse 30 élèves.
L’école n’acceptera effectivement les enfants que s’ils ne portent plus de couches.
 
En primaire
Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant 6 ansrévolus au 31 décembre de l’année en cours ;
L’instruction est obligatoire pour les enfants à partir de 3 ans.
Aucune discrimination ne sera faite pour les enfants à l’école Ste Agathe de Chavanay, conformément aux principes généraux du droit (circulaire n°84-246 du 16 juillet 1984).        
 
Au cas où la demande serait plus forte que la capacité d’accueil de l’école, une liste d’attente sera mise en place. La priorité sera donnée aux familles déjà en place dans l’école, puis aux  familles nouvelles sur la région ou aux familles scolarisant leur enfant pour la première fois.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté en plus du livret scolaire.
Ce certificat devra être fait sur demande des deux parents ou tuteurs légaux.

 

 

 

FREQUENTATION & OBLIGATION SCOLAIRE

 

En maternelle

Une fréquentation régulière est souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant.

 

En primaire

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire (conformément aux textes législatifs et règlementaires en vigueur).

Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître.

L’Ecole Sainte Agathe demande aux familles de prévenir en cas d’absence des enfants et d’en faire connaître le motif.

A partir du CP, toute absence prolongée pour des raisons médicales devra être justifiée par un certificat médical.

Toutefois, des autorisations d’absence exceptionnelle pourront être accordées par la directrice, à la demande écrite des familles. Dans ce cas, aucun travail écrit ne pourra être demandé aux enseignants.

A la fin de chaque mois, la directrice signalera à l’inspection d’académie, les élèves dont l’assiduité est irrégulière (c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins 4 demi-journées dans le mois).

 

HORAIRES CONFORMES A LA REGLEMENTATION NATIONALE

La formule choisie par l’école Sainte Agatheest la suivante :

Semaine de 4 jours (24heures), avec calendrier adapté donné aux familles en début d’année scolaire.
 
Horaires d’ouverture de l’école (lundi, mardi, jeudi, vendredi) au Chemin de la Valencize :
Matin :8h00(ouverture et surveillance par un personnel OGEC jusqu’à 8h20)
Après-midi : 13h20 (par un personnel OGEC).
Horaires de fermeture de l’école (lundi, mardi, jeudi, vendredi) au Chemin de la Valencize :
Matin : 11h30 (par un enseignant)
Après-midi : 16h30 (par un enseignant).
 
Horaire des APC(mardi, jeudi,):
De 11h30 à 12h15
 
Horaires des cours en primaire :
Matin : 8h30- 11h30
Après-midi : 13h30-16h30
NB : les enfants sont accueillis dans leur classe à 8h20 et 13h20.
Les enfants de maternelle, jusqu’à la moyenne section, pourront arriver jusqu’à8H45 le matin.
Ils devront être accompagnés jusqu’au vestiaire de leur classe.
 
Hors horaires de sortie réglementaires, les familles devront venir les chercher en classe.
L’école décline toute responsabilité en dehors de des horaires réglementaires.

 

 

VIE SCOLAIRE

La vie scolaire et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés par l’article premier du décret n°90-788 du 06/09/90 (version consolidée au 1er septembre 2015).

 
Le maître et toutes les personnes salariées de l’OGEC, s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
 
Tout acte allant à l’encontre de ce point du règlement sera signalé aux services départementaux de l’Education Nationale dans le cas où une médiation interne ne serait pas suffisante.
 
De même, les élèves comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître ou de tout autre adulte travaillant au sein de l’école et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
Un permis à points sera le témoin du comportement des élèves. Quand celui-ci sera vidé de tous ses points, une décision de rupture de contrat pourra être prise par le chef d’établissement, après un entretien avec les parents .
 
Il est préférable que les enfants n’apportent pas d’objets de valeur à l’école.
L’école décline toute responsabilité quant au vol ouà la détérioration de ceux-ci.
 
Les vêtements extravagants et peu pratiques (ex : tongs, chaussures à talon,crop top…) sont interdits.
 
Il est préférable qu’un enfant malade ne vienne pas à l’école (pour son confort), les enseignants n’ayant aucun droit d’administrer des médicaments (sauf en présence d’une prescription médicale ou d’un PAI).
Toute maladie contagieuse doit être signalée dès la déclaration du médecin.

 

SURVEILLANCE

La surveillance des élèves, durant les heures d’activités scolaires, doit être continue et leur sécurité constamment assurée.
 
L’accueil des élèves est assuré 10 minutes avant l’entrée en classe par les enseignants (circulaire 91-124, article 5-2). Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations est réparti entre les maîtres.
 
Les récréations seront réparties de la façon suivante :
 
 
Matin
Après-midi
Maternelles
9H45-10H15
14H45-15H15
GS-CP
10H00-10H15
15H15-15H30
CE
10H15-10H30
15H15-15h30
CM
10H00-10H15
15H00-15h15
 
De 11H30 à 13H20 pour les enfants se rendant au restaurant scolaire, la surveillance sera confiée au personnel OGEC en poste à ce moment-là.
 
Il en sera de même pour les enfants de l’accueil périscolaire de 7h30 à 8h20 et de16H30 à 18H (18H05 au plus tard)
 
Une enseignante les reconduira jusqu’à l’arrêt place de la halleà16h30 jusqu’à l’arrivée du car.
 
 
A la fin de chaque demi-journée, les enfants seront récupéréspar les parents ou toute personne nommément désignée par eux, par écrit et présentée par eux à l’enseignant.
Chaque enseignante doit vérifier que les enfants ne partent pas seuls.
 
En cas de retard (après 8H30 ou 13H30 pour les enfants de primaire), les parents ou accompagnateurs devront les conduire jusqu’à leur enseignant.
 
Pour ce qui est des prises en charges extérieures (orthophonie, etc.), pendant les horaires scolaires, les parents devront signer une décharge.
 

Ce règlement intérieur ayant été accepté par tous les membres de l’équipe enseignante et tous ceux du bureau de l’OGEC, sera valable à compter du 1er septembre 2022.